Formation sage paie
Le taux d'abattement pouvant être appliqué sur le brut ou sur une partie du brut, il est nécessaire, pour le calcul des cotisations sociales, d'indiquer sur quelle base seront déterminées les cotisations (le brut abattu ou le brut partiel abattu).
Ces modifications peuvent impliquer une catégorie de personnel ou un salarié en particulier. Dans le premier cas, les modifications devront se faire au niveau de la fonction Bulletins Modèles alors que dans le second, elles se feront directement à partir de la fonction Bulletins Salariés (menu Gestion).
Ces modifications peuvent concerner toutes les rubriques de cotisations créées dans la fonction Rubriques du menu Listes, ou simplement une partie, par conséquent, veiller à les passer toutes en revue.
Les rubriques de cotisations sociales dont la base est le brut doivent être modifiées de façon à ce que la base devienne le brut abattu (constante BRUTABAT).
Exemple
La rubrique URSSAF Maladie calculée sur le brut.
Les rubriques de cotisations plafonnées assises sur le brut doivent être modifiées de façon à ce que l'assiette devienne le brut abattu (constante BRUTABAT).
Exemple
La rubrique URSSAF Vieillesse calculée sur la Tranche A par rapport au brut, les rubriques ASSEDIC calculées sur TA et TB.
Cas particuliers L'abattement peut également reposer sur une partie du brut donc sur un brut partiel. Dans ce cas, l'abattement n'implique que certaines rubriques de brut du bulletin.
Il faut alors indiquer en Rubriques, au niveau de ces rubriques, que leur montant est à cumuler dans un brut partiel 1 par exemple.
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